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Brevet européen · EP3377714 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3377714
- Numéro de demande
- EP16867081
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 nov. 2016
- Publié
- 26 sept. 2018
- Délivré
- 26 août 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 15 nov. 2036
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- E04F 21/24 (2006.01)E01C 19/44 (2006.01)B25G 3/04 (2006.01)
- Priorité
- US 201562256030 P 16.11.2015US 201662289241 P 30.01.2016US 201662289909 P 01.02.2016US 201662289904 P 01.02.2016
- Demande PCT
- PCT/US2016/062365 16.11.2016
- Publication PCT
- WO2017/087577 26.05.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 août 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 26.08.2026
Parties
Inventeur
BARATTA, Anthony
Oak Park, CA 91377, US
BRENING, Scott
Granite Bay, CA 95746, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.