DISPOSITIF DE STRUCTURE DÉPLOYABLE D'ABRI

Brevet européen · EP3377716 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3377716
Numéro de demande
EP16812985
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
16 nov. 2016
Publié
26 sept. 2018
Délivré
7 août 2019
Fin de la protection au plus tard
15 nov. 2036
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
E04H 15/50 (2006.01)
E04H 15/58 (2006.01)
E04F 10/02 (2006.01)
Priorité
FR 1561007 16.11.2015
FR 1654227 12.05.2016
Demande PCT
PCT/FR2016/052965 16.11.2016
Publication PCT
WO2017/085398 26.05.2017
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  3. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  4. 2 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.12.2022

  5. 7 août 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.08.2019

Parties

Titulaire

Vitabri

Parc d'Activités 22 Rue La Fayette, 25000 Besancon, FR

Inventeur

STEHLY, Alain

25440 Charnay, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.