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Brevet européen · EP3377767 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3377767
Numéro de demande
EP16798117
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 nov. 2016
Publié
26 sept. 2018
Délivré
25 déc. 2019
Radié
29 juin 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F04C 29/00 (2006.01)
F04C 29/12 (2006.01)
F04C 18/344 (2006.01)
Priorité
EP 15195176 18.11.2015
Demande PCT
PCT/EP2016/077527 14.11.2016
Publication PCT
WO2017/084991 26.05.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 juin 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.06.2022

  2. 25 déc. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.12.2019

Parties

Titulaire

Société des Produits Nestlé S.A.

Entre-deux-Villes, 1800 Vevey

Inventeur

NOTH, André

1009 Pully

GANSHOF VAN DER MEERSCH, Nicolas

1134 Vufflens-le-Château

AIT BOUZIAD, Youcef

1026 Echandens

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.