FEHLERANZEIGEZUSATZGEFÄSS FÜR PRIMÄRGEFASS

Brevet européen · EP3377808 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3377808
Numéro de demande
EP16808855
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 nov. 2016
Publié
26 sept. 2018
Délivré
7 avr. 2021
Radié
29 juin 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F17C 13/02 (2006.01)
Priorité
US 201562257809 P 20.11.2015
US 201615345883 08.11.2016
Demande PCT
PCT/US2016/062015 15.11.2016
Publication PCT
WO2017/087376 26.05.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 juin 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.06.2022

  2. 16 févr. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 16.02.2022

  3. 7 avr. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.04.2021

Parties

Inventeur

NEWHOUSE, Norman, L.

Lincoln, NE 68516, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.