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Brevet européen · EP3377846 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3377846
Numéro de demande
EP16797507
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 nov. 2016
Publié
26 sept. 2018
Délivré
23 déc. 2020
Radié
25 juin 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01B 5/20 (2006.01)
G01B 5/24 (2006.01)
Priorité
DE 102015120177 20.11.2015
Demande PCT
PCT/EP2016/077573 14.11.2016
Publication PCT
WO2017/085013 26.05.2017
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  2. 1 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2022

  3. 3 nov. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.11.2021

  4. 9 avr. 2021

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Latscha Schöllhorn Partner AG, Grellingerstrasse 60, 4052 Basel

    Publié dans Swissreg le 09.04.2021

  5. 23 déc. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.12.2020

Parties

Inventeur

RATTUNDE, Ulrich

19322 Bentwisch, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.