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Brevet européen · EP3377846 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3377846
- Numéro de demande
- EP16797507
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 nov. 2016
- Publié
- 26 sept. 2018
- Délivré
- 23 déc. 2020
- Radié
- 25 juin 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01B 5/20 (2006.01)G01B 5/24 (2006.01)
- Priorité
- DE 102015120177 20.11.2015
- Demande PCT
- PCT/EP2016/077573 14.11.2016
- Publication PCT
- WO2017/085013 26.05.2017
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juin 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
- 1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
- 3 nov. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 03.11.2021
- 9 avr. 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Latscha Schöllhorn Partner AG, Grellingerstrasse 60, 4052 Basel
Publié dans Swissreg le 09.04.2021
- 23 déc. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 23.12.2020
Parties
Inventeur
RATTUNDE, Ulrich
19322 Bentwisch, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.