METHODE DE DIAGNOSTIC D'ANOMALIES DE LA COAGULATION SANGUINE

Brevet européen · EP3377882 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3377882
Numéro de demande
EP16795352
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
15 nov. 2016
Publié
26 sept. 2018
Délivré
1 janv. 2025
Fin de la protection au plus tard
14 nov. 2036
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
G01N 27/06 (2006.01)
G01N 33/49 (2006.01)
Priorité
FR 1560945 16.11.2015
Demande PCT
PCT/EP2016/077722 15.11.2016
Publication PCT
WO2017/085058 26.05.2017
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 12 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 12.11.2025

  3. 1 janv. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

Parties

Titulaire

Hospices Civils De Lyon

69002 Lyon, FR

Inventeur

NOUGIER, Christophe

69190 Saint Fons, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.