BILDVERARBEITUNGSVERFAHREN

Brevet européen · EP3377998 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3377998
Numéro de demande
EP16813112
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
16 nov. 2016
Publié
26 sept. 2018
Délivré
12 juin 2024
Fin de la protection au plus tard
15 nov. 2036
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
G16H 50/50 (2018.01)
Priorité
GB 201520467 20.11.2015
Demande PCT
PCT/GB2016/053574 16.11.2016
Publication PCT
WO2017/085478 26.05.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 23 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 23.04.2025

  3. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  4. 30 août 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Servopatent GmbH, Bühlstrasse 1, 8125 Zollikerberg

    Publié dans Swissreg le 30.08.2024

  5. 12 juin 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 12.06.2024

Parties

Titulaire

MAKO Surgical Corp.

Mako Surgical Corp.

2555 Davie Road, Fort Lauderdale, FL 33317, US

Mandataire

Servopatent GmbH

Bühlstrasse 1, 8125 Zollikerberg

Inventeur

DE SOUZA, Kevin

Manchester M20 2HJ, GB

VINCENT, Graham Richard

Manchester M20 2HJ, GB

BOWES, Michael Antony

Manchester M20 2HJ, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.