BILDGEBENDES MASSENSPEKTROMETER
Brevet européen · EP3378091 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3378091
- Numéro de demande
- EP16867005
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 nov. 2016
- Publié
- 26 sept. 2018
- Délivré
- 15 janv. 2025
- Radié
- 23 juin 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01J 49/40 (2006.01)H01J 49/06 (2006.01)H01J 49/00 (2006.01)
- Priorité
- GB 201520134 16.11.2015
- Demande PCT
- PCT/US2016/062203 16.11.2016
- Publication PCT
- WO2017/087470 26.05.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juin 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.06.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.06.2026
- 26 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 26.11.2025
- 15 janv. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 15.01.2025
Parties
Titulaire
Inventeur
HOYES, John Brian
Stockport Cheshire SK6 5ND, GB
VERENCHIKOV, Anatoly
Montenegro 85000, RU
YAVOR, Mikhail
St. Petersburg 197372, RU
RICHARDSON, Keith
New Mills-High Peak Derbyshire SK22 4PP, GB
WILDGOOSE, Jason
Stockport Cheshire SK4 3PJ, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.