BATTERIEANORDNUNG

Brevet européen · EP3378111 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3378111
Numéro de demande
EP17752281
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
6 juil. 2017
Publié
26 sept. 2018
Délivré
13 mai 2020
Fin de la protection au plus tard
5 juil. 2037
Prochaine annuité due
31 juil. 2027
Classes CIB
H01M 2/10 (2006.01)
H01M 6/44 (2006.01)
Priorité
DE 102016113177 18.07.2016
Demande PCT
PCT/DE2017/200063 06.07.2017
Publication PCT
WO2018/014918 25.01.2018
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 août 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2026 → 31.07.2027

    Publié dans Swissreg le 01.08.2026

  2. 1 août 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2025 → 31.07.2026

    Publié dans Swissreg le 01.08.2025

  3. 1 août 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2024

  4. 26 août 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 26.08.2023

  5. 1 août 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2022

  6. 13 mai 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.05.2020

Parties

Titulaire

Puls, Oliver

76227 Karlsruhe, DE

Puls, Rainer M.

Strählerweg 103 a, 76227 Karlsruhe, DE

Inventeur

Puls, Oliver

76227 Karlsruhe, DE

Puls, Rainer M.

76227 Karlsruhe, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.