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Brevet européen · EP3378280 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3378280
- Numéro de demande
- EP16794635
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 nov. 2016
- Publié
- 26 sept. 2018
- Délivré
- 28 oct. 2020
- Radié
- 30 nov. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H05B 3/00 (2006.01)H05B 3/26 (2006.01)H05B 3/66 (2006.01)F27B 9/06 (2006.01)F27D 11/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 102015119763 16.11.2015
- Demande PCT
- PCT/EP2016/077455 11.11.2016
- Publication PCT
- WO2017/084980 26.05.2017
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juin 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.06.2021
- 28 oct. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.10.2020
Parties
Titulaire
Inventeur
GAAB, Lotta
64289 Darmstadt, DE
WESSELY, Frank
64807 Dieburg, DE
NIELSEN, Nils Christian
67307 Göllheim, DE
WEBER, Jürgen
63801 Kleinostheim, DE
SCHEICH, Gerrit
63500 Seligenstadt, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.