ELEKTRISCHES GEBÄRMUTTERSTIMULATIONSSYSTEM

Brevet européen · EP3378391 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3378391
Numéro de demande
EP18169833
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 oct. 2011
Publié
26 sept. 2018
Délivré
2 déc. 2020
Radié
29 mai 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 5/05 (2006.01)
A61N 1/05 (2006.01)
A61N 1/36 (2006.01)
A61B 18/00 (2006.01)
A61M 25/10 (2013.01)
A61N 1/04 (2006.01)
Priorité
US 40739710 P 27.10.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 mai 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.05.2022

  2. 13 oct. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 13.10.2021

  3. 2 déc. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.12.2020

Parties

Titulaire

Dignity Health

185 Berry Street, Suite 300, San Francisco, CA 94107, US

Inventeur

CARP, Harvy

Portland, OR 97201, US

MANER, William L.

Phoenix, AZ 85013, US

GARFIELD, Robert E.

Goodyear, AZ 85395, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.