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Brevet européen · EP3378457 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3378457
- Numéro de demande
- EP18162519
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 mars 2018
- Publié
- 26 sept. 2018
- Délivré
- 27 janv. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 18 mars 2038
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- A61G 9/00 (2006.01)A61F 13/42 (2006.01)
- Priorité
- AT 502282017 21.03.2017
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 9 mai 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 09.05.2023
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 8 déc. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 08.12.2021
- 27 mars 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 27.03.2021
- 27 janv. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.01.2021
Parties
Inventeur
6850 Dornbirn, AT
6850 Dornbirn, AT
6833 Weiler, AT
6890 Lustenau, AT
6850 Dornbirn, AT
6890 Hohenems, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.