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Brevet européen · EP3378535 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3378535
Numéro de demande
EP18155441
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
26 oct. 2012
Publié
26 sept. 2018
Délivré
4 janv. 2023
Fin de la protection au plus tard
25 oct. 2032
Prochaine annuité due
31 oct. 2027
Classes CIB
A61P 25/16 (2006.01)
A61K 39/00 (2006.01)
C07K 16/18 (2006.01)
Priorité
US 201161553131 P 28.10.2011
US 201261711208 P 08.10.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.10.2026 → 31.10.2027

    Publié dans Swissreg le 01.11.2026

  2. 1 nov. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.10.2025 → 31.10.2026

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  3. 1 nov. 2024

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.10.2024 → 31.10.2025

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  4. 26 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 26.01.2024

  5. 15 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.11.2023

  6. 12 janv. 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 12.01.2023

  7. 4 janv. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.01.2023

Parties

Inventeur

SALDANHA, Jose

Enfield, Middlesex EN1 3BD, GB

NIJJAR, Tarlochan

Orinda, CA 94563, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.