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Brevet européen · EP3378672 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3378672
- Numéro de demande
- EP16865983
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 août 2016
- Publié
- 26 sept. 2018
- Délivré
- 20 janv. 2021
- Radié
- 23 févr. 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B43K 21/16 (2006.01)B43K 21/22 (2006.01)A45D 40/20 (2006.01)B43K 21/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2015223803 16.11.2015
- Demande PCT
- PCT/JP2016/075461 31.08.2016
- Publication PCT
- WO2017/085980 26.05.2017
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 mars 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.03.2022
- 1 déc. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2021
- 20 janv. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.01.2021
Parties
Inventeur
KAGEYAMA, Hidehei
Kawagoe-shi Saitama 350-0815, JP
WAKAYAMA, Takeshi
Kawagoe-shi Saitama 350-0815, JP
NOGUCHI, Yoshio
Kawagoe-shi Saitama 350-0815, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.