SATTELFAHRZEUG
Brevet européen · EP3378717 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3378717
- Numéro de demande
- EP17820251
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 juin 2017
- Publié
- 26 sept. 2018
- Délivré
- 29 janv. 2020
- Radié
- 30 juin 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B60T 8/17 (2006.01)B60T 8/26 (2006.01)
- Priorité
- JP 2016129263 29.06.2016JP 2016144421 22.07.2016JP 2016144440 22.07.2016JP 2016213121 31.10.2016
- Demande PCT
- PCT/JP2017/023849 29.06.2017
- Publication PCT
- WO2018/003897 04.01.2018
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 janv. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.01.2021
- 29 janv. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.01.2020
Parties
Titulaire
Inventeur
USHIROZAKO, Shinji
Kariya-shi Aichi 448-8688, JP
SEKI, Yoshimichi
Iwata-shi Shizuoka 438-8501, JP
KASAI, Satoshi
Iwata-shi Shizuoka 438-8501, JP
HIGUCHI, Shoma
Iwata-shi Shizuoka 438-8501, JP
FUKUDA, Tadashi
Iwata-shi Shizuoka 438-8501, JP
MIZUTANI, Takaaki
Iwata-shi Shizuoka 438-8501, JP
TERASAKA, Masato
Kariya-shi Aichi 448-8688, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.