GRÄTSCHSITZ UND ABDECKELEMENT

Brevet européen · EP3378744 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3378744
Numéro de demande
EP18163046
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 mars 2018
Publié
26 sept. 2018
Délivré
9 oct. 2019
Radié
28 oct. 2021
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B62J 1/20 (2006.01)
B62J 1/12 (2006.01)
B62J 1/28 (2006.01)
Priorité
JP 2017059438 24.03.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 oct. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 28.10.2021

  2. 9 oct. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.10.2019

Parties

Titulaire

TS Tech Co., Ltd

TS Tech Co., Ltd.

7-27, Sakae-cho 3-chome, Asaka-shi, Saitama 351-0012, JP

Honda Motor Co., Ltd.

HONDA MOTOR CO., LTD.

1-1, Minami-Aoyama, 2-chome, Minato-ku, Tokyo 107-8556, JP

Inventeur

TANABE, Gen

Wako-shi, Saitama 351-0193, JP

MAEDA, Kosuke

Shioya-gun, Tochigi 329-1217, JP

ISOBE, Ryuji

Shioya-gun, Tochigi 329-1217, JP

TSURUMI, Kazuhiro

Shioya-gun, Tochigi 329-1217, JP

MOTODA, Shinichiro

Shioya-gun, Tochigi 329-1217, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.