RAHMEN UND PALETTENBEHÄLTER

Brevet européen · EP3378796 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3378796
Numéro de demande
EP16865797
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 nov. 2016
Publié
26 sept. 2018
Délivré
25 mai 2022
Radié
23 juin 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65D 19/06 (2006.01)
B65D 21/08 (2006.01)
Priorité
CN 201510816141 20.11.2015
Demande PCT
PCT/CN2016/106433 18.11.2016
Publication PCT
WO2017/084620 26.05.2017
Langue du dépôt
chinois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juin 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.06.2023

  2. 5 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 05.04.2023

  3. 25 mai 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.05.2022

Parties

Inventeur

SU, Yongping

Shanghai 200233, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.