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Brevet européen · EP3379086 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3379086
- Numéro de demande
- EP16866137
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 oct. 2016
- Publié
- 26 sept. 2018
- Délivré
- 24 juil. 2024
- Radié
- 27 mai 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F04D 19/04 (2006.01)F04D 29/58 (2006.01)
- Priorité
- JP 2015224199 16.11.2015
- Demande PCT
- PCT/JP2016/082213 31.10.2016
- Publication PCT
- WO2017/086135 26.05.2017
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 mai 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 27.05.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 27.05.2026
- 4 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 04.06.2025
- 1 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 24 juil. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.07.2024
Parties
Inventeur
SAKAGUCHI Yoshiyuki
Yachiyo-shi Chiba 276-8523, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.