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Brevet européen · EP3379095 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3379095
- Numéro de demande
- EP16866402
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 nov. 2016
- Publié
- 26 sept. 2018
- Délivré
- 24 juin 2020
- Radié
- 30 nov. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16C 17/10 (2006.01)F16C 33/20 (2006.01)F16F 9/54 (2006.01)F16C 17/18 (2006.01)
- Priorité
- JP 2015228173 20.11.2015
- Demande PCT
- PCT/JP2016/084165 17.11.2016
- Publication PCT
- WO2017/086401 26.05.2017
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juin 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.06.2021
- 24 juin 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.06.2020
Parties
Inventeur
SAITO, Katsunori
Fujisawa-shi Kanagawa 252-0811, JP
KUROSE, Kouhei
Fujisawa-shi Kanagawa 252-0811, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.