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Brevet européen · EP3379118 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3379118
- Numéro de demande
- EP18159033
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 févr. 2018
- Publié
- 26 sept. 2018
- Délivré
- 14 août 2019
- Radié
- 13 août 2025
- Motif
- Révoqué sur opposition
- Classes CIB
- F16K 15/02 (2006.01)
- Priorité
- DE 102017203574 06.03.2017
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 août 2025
Date de radiation
- Date de radiation
- 28.02.2021 → 13.08.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité → Opposition
Publié dans Swissreg le 13.08.2025
- 30 mars 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 30.03.2022
- 22 sept. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 14 août 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.08.2019
Parties
Inventeur
Reiter, Thomas
73450 Ohmenheim, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.