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Brevet européen · EP3379129 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3379129
Numéro de demande
EP17162486
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
23 mars 2017
Publié
26 sept. 2018
Délivré
28 sept. 2022
Fin de la protection au plus tard
22 mars 2037
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
F16L 37/12 (2006.01)
F16L 37/133 (2006.01)
F16L 37/138 (2006.01)
F16L 37/098 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 1 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2024

  4. 9 août 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.08.2023

  5. 1 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2023

  6. 28 sept. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.09.2022

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.