MODULE LUMINEUX AVEC CORRECTION DE CHROMATISME

Brevet européen · EP3379143 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3379143
Numéro de demande
EP18162952
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 mars 2018
Publié
26 sept. 2018
Délivré
16 avr. 2025
Radié
23 oct. 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F21S 41/143 (2018.01)
F21S 41/26 (2018.01)
F21S 41/275 (2018.01)
Priorité
FR 1752313 21.03.2017
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.10.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.10.2026

  2. 25 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.02.2026

  3. 16 avr. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 16.04.2025

Parties

Titulaire

Valeo Vision

93012 Bobigny Cedex, FR

Inventeur

LEFAUDEUX, Nicolas

93012 Bobigny Cedex, FR

DE LAMBERTERIE, Antoine

93012 Bobigny Cedex, FR

THIN, Guillaume

93012 Bobigny Cedex, FR

MBATA, Samira

93012 Bobigny Cedex, FR

CANONNE, Thomas

93012 Bobigny Cedex, FR

HOANG, Van-Thai

93012 Bobigny Cedex, FR

DUBOIS, Vincent

93012 Bobigny Cedex, FR

AMIEL, François-Xavier

93012 Bobigny Cedex, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.