BIOMASSE-PELLETOFEN

Brevet européen · EP3379146 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3379146
Numéro de demande
EP18156603
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 févr. 2018
Publié
26 sept. 2018
Délivré
8 avr. 2020
Radié
23 sept. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F23B 50/12 (2006.01)
F24B 1/02 (2006.01)
F24B 13/04 (2006.01)
Priorité
US 201715465274 21.03.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.09.2023

  2. 20 juin 2020

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    TR-IP Consulting LLC, Route du Coutset 18, 1485 Nuvilly

    Publié dans Swissreg le 20.06.2020

  3. 8 avr. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.04.2020

Parties

Inventeur

XIAOHUI, Wu

QINGDAO, SHANDONG 266002, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.