INSTALLATION CRYOGÉNIQUE COMPRENANT UN CIRCULATEUR
Brevet européen · EP3379172 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3379172
- Numéro de demande
- EP18163528
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 mars 2018
- Publié
- 26 sept. 2018
- Délivré
- 6 août 2025
- Radié
- 23 oct. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F25B 9/14 (2006.01)F25B 25/00 (2006.01)F25D 17/02 (2006.01)F04D 7/02 (2006.01)F04D 13/02 (2006.01)F04D 13/06 (2006.01)F04B 15/08 (2006.01)
- Priorité
- FR 1752490 24.03.2017
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2026
- 17 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 17.06.2026
- 6 août 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 06.08.2025
Parties
Titulaire
Commissariat à l'Energie Atomique et aux Energies Alternatives
75015 Paris, FR
Inventeur
VIARGUES, François
38600 FONTAINE, FR
MARZO, Gérard
38000 GRENOBLE, FR
ROLLET, Bertrand
73000 CHAMBERY, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.