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Brevet européen · EP3379287 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3379287
Numéro de demande
EP15908702
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 nov. 2015
Publié
26 sept. 2018
Délivré
13 avr. 2022
Radié
23 juin 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01S 17/04 (2020.01)
G01S 7/481 (2006.01)
G01S 17/42 (2006.01)
G01S 17/58 (2006.01)
G01S 7/48 (2006.01)
Demande PCT
PCT/JP2015/082113 16.11.2015
Publication PCT
WO2017/085762 26.05.2017
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juin 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.06.2023

  2. 7 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.03.2023

  3. 13 avr. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.04.2022

Parties

Titulaire

Optex Co. LTD

Optex Co., Ltd.

5-8-12 Ogoto Otsu-shi, Shiga 520-0101, JP

Inventeur

KATSUMI Keisuke

Otsu-shi Shiga 520-0101, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.