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Brevet européen · EP3379327 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3379327
- Numéro de demande
- EP18162932
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 mars 2018
- Publié
- 26 sept. 2018
- Délivré
- 23 oct. 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 19 mars 2038
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- G02F 1/13357 (2006.01)H05K 7/20 (2006.01)
- Priorité
- IT 201700031356 22.03.2017
- Langue du dépôt
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 6 févr. 2025
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- IMECON S.R.L., Via Abbondio Sangiorgio, 12, 20145 Milano, Italie → IMECON S.R.L., Via Fra' Luca Pacioli, 3, 20144 Milano, Italie
Publié dans Swissreg le 06.02.2025
- 2 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.04.2024
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 24 janv. 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Schmauder & Partner AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Zwängiweg 7, 8038 Zürich
Publié dans Swissreg le 24.01.2020
- 24 janv. 2020
Adresse modifiée
- Titulaire
- IMECON ENGINEERING S.R.L., Via Gerola 13/15, 26010 Fiesco (CR), Italie → IMECON S.R.L., Via Abbondio Sangiorgio, 12, 20145 Milano, Italie
Publié dans Swissreg le 24.01.2020
- 23 oct. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 23.10.2019
Parties
Mandataire
Inventeur
I-26012 Castelleone (CR), IT
I-26013 Crema (CR), IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.