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Brevet européen · EP3379370 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3379370
Numéro de demande
EP17382142
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 mars 2017
Publié
26 sept. 2018
Délivré
10 nov. 2021
Radié
25 oct. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G05G 1/08 (2006.01)
F16H 63/48 (2006.01)
F16H 63/34 (2006.01)
F16H 59/08 (2006.01)
F16H 63/42 (2006.01)
F16H 61/22 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2022

  2. 21 sept. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 21.09.2022

  3. 10 nov. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.11.2021

Parties

Titulaire

Fico Triad, S.A.

Gran Vía Carles III, 98, 5ª planta, 08028 Barcelona, ES

Inventeur

Dominguis Botella, Marc

08232 VILADECAVALLS, ES

Ferré Ripoll, Jaume

08232 VILADECAVALLS, ES

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.