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Brevet européen · EP3379979 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3379979
Numéro de demande
EP16809178
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 nov. 2016
Publié
3 oct. 2018
Délivré
8 mai 2019
Radié
30 nov. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47F 5/11 (2006.01)
A47B 43/02 (2006.01)
Priorité
ES 201531717 25.11.2015
Demande PCT
PCT/IB2016/057111 24.11.2016
Publication PCT
WO2017/089989 01.06.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juin 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.06.2020

  2. 8 mai 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.05.2019

Parties

Inventeur

LÓPEZ FERNÁNDEZ, Francisco

08940 Cornellà de Llobregat (Barcelona), ES

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.