KOCHVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3379984 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3379984
- Numéro de demande
- EP16869212
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 nov. 2016
- Publié
- 3 oct. 2018
- Délivré
- 8 avr. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 22 nov. 2036
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- A47J 37/07 (2006.01)A47J 36/06 (2006.01)F24B 1/192 (2006.01)
- Priorité
- US 201562258686 P 23.11.2015
- Demande PCT
- PCT/US2016/063464 23.11.2016
- Publication PCT
- WO2017/091646 01.06.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 2 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.12.2024
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 25 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 25.04.2023
- 8 avr. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.04.2020
Parties
Inventeur
HACKLEY, Michael F.
Baton Rouge, Louisiana 70820, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.