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Brevet européen · EP3379985 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3379985
Numéro de demande
EP16804888
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 nov. 2016
Publié
3 oct. 2018
Délivré
12 févr. 2020
Radié
30 nov. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47J 43/07 (2006.01)
Priorité
GB 201520828 25.11.2015
Demande PCT
PCT/GB2016/053723 25.11.2016
Publication PCT
WO2017/089828 01.06.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juin 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.06.2021

  2. 12 févr. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 12.02.2020

Parties

Inventeur

COX, Jamie

Havant, Hampshire PO9 2NH, GB

SEIDLER, Mark

Havant, Hampshire PO9 2NH, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.