BEHÄLTERBEFESTIGUNGSSYSTEM

Brevet européen · EP3379987 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3379987
Numéro de demande
EP16805029
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
22 nov. 2016
Publié
3 oct. 2018
Délivré
30 déc. 2020
Fin de la protection au plus tard
21 nov. 2036
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
A47K 5/00 (2006.01)
A47K 5/05 (2006.01)
A47G 23/02 (2006.01)
B62J 11/00 (2020.01)
Priorité
DE 102015120279 24.11.2015
Demande PCT
PCT/EP2016/078370 22.11.2016
Publication PCT
WO2017/089323 01.06.2017
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  3. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  4. 1 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2022

  5. 10 nov. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 10.11.2021

  6. 30 déc. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.12.2020

Parties

Titulaire

Bode Chemie GmbH

Melanchthonstrasse 27, 22525 Hamburg, DE

Inventeur

BROCKMANN, Marie

22525 Hamburg, DE

KUBOTEIT, Stefan

22525 Hamburg, DE

LANGLOTZ, Christian

22525 Hamburg, DE

DUSIL, Karin

22525 Hamburg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.