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Brevet européen · EP3380018 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3380018
Numéro de demande
EP16816208
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
24 nov. 2016
Publié
3 oct. 2018
Délivré
11 oct. 2023
Fin de la protection au plus tard
23 nov. 2036
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
A61B 17/12 (2006.01)
Priorité
DE 102015120554 26.11.2015
Demande PCT
PCT/EP2016/078658 24.11.2016
Publication PCT
WO2017/089451 01.06.2017
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  3. 21 août 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 21.08.2024

  4. 9 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.01.2024

  5. 11 oct. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.10.2023

Parties

Titulaire

femtos GmbH

Universitätsstraße 136, 44799 Bochum, DE

Inventeur

HANNES, Ralf

44137 Dortmund, DE

MONSTADT, Hermann

44797 Bochum, DE

HENKES, Hans

70192 Stuttgart, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.