PROTHESE FÜR ENTEROSTOMIEPATIENTEN
Brevet européen · EP3380049 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3380049
- Numéro de demande
- EP16822271
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 nov. 2016
- Publié
- 3 oct. 2018
- Délivré
- 3 avr. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 24 nov. 2036
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- A61F 5/00 (2006.01)A61F 5/44 (2006.01)A61F 5/441 (2006.01)A61F 5/445 (2006.01)
- Priorité
- IT UB20155928 26.11.2015
- Demande PCT
- PCT/IB2016/057122 25.11.2016
- Publication PCT
- WO2017/089994 01.06.2017
- Langue du dépôt
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 12 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 12.02.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 25 juin 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- IPWAY SAGL, Via Lugano 13, 6982 Agno
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
- 3 avr. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.04.2024
Parties
Titulaire
Bencini, Claudio
56043 Fauglia (PI), IT
Inventeur
Bencini, Claudio
56043 Fauglia (PI), IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.