WIRKSTOFFABGABEVORRICHTUNG MIT KAPPE

Brevet européen · EP3380149 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3380149
Numéro de demande
EP16798209
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
21 nov. 2016
Publié
3 oct. 2018
Délivré
6 nov. 2019
Fin de la protection au plus tard
20 nov. 2036
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
A61M 5/24 (2006.01)
A61M 5/32 (2006.01)
A61M 39/16 (2006.01)
Priorité
EP 15196713 27.11.2015
Demande PCT
PCT/EP2016/078276 21.11.2016
Publication PCT
WO2017/089286 01.06.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  3. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  4. 1 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2022

  5. 6 nov. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.11.2019

Parties

Titulaire

Sanofi-Aventis Deutschland GmbH

Brüningstraße 50, 65929 Frankfurt am Main, DE

Inventeur

HUTHMACHER, Winfried

60389 Frankfurt, DE

HELMER, Michael

65926 Frankfurt am Main, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.