KAPPE FÜR EINE INJEKTIONSVORRICHTUNG

Brevet européen · EP3380161 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3380161
Numéro de demande
EP16798195
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
21 nov. 2016
Publié
3 oct. 2018
Délivré
3 sept. 2025
Fin de la protection au plus tard
20 nov. 2036
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
A61M 5/32 (2006.01)
Priorité
EP 15196681 27.11.2015
Demande PCT
PCT/EP2016/078252 21.11.2016
Publication PCT
WO2017/089263 01.06.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juil. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.07.2026

  2. 1 déc. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.11.2025 → 30.11.2026

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  3. 3 sept. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 03.09.2025

Parties

Titulaire

Sanofi-Aventis Deutschland GmbH

Brüningstraße 50, 65929 Frankfurt am Main, DE

Inventeur

WENDLAND, Stefan

65926 Frankfurt am Main, DE

HARMS, Michael

65926 Frankfurt am Main, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.