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Brevet européen · EP3380181 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3380181
Numéro de demande
EP16869154
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
22 nov. 2016
Publié
3 oct. 2018
Délivré
24 juin 2026
Fin de la protection au plus tard
21 nov. 2036
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
A61M 25/01 (2006.01)
A61B 1/00 (2006.01)
A61B 1/005 (2006.01)
A61B 18/00 (2006.01)
Priorité
US 201562260062 P 25.11.2015
Demande PCT
PCT/US2016/063251 22.11.2016
Publication PCT
WO2017/091542 01.06.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 juin 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 24.06.2026

Parties

Inventeur

FLYGARE, Mark

Farmington, Utah 84025, US

JENKINS, Richard D.

Kennett Square, Pennsylvania 19348, US

JENSEN, Jon

South Ogden, Utah 84403, US

MCARTHUR, Gregory R.

Sandy, Utah 84093, US

JENKINS, Richard Paul

Bluffdale, Utah 84065, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.