BELÜFTETER SCHIENBEINSCHUTZ

Brevet européen · EP3380204 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3380204
Numéro de demande
EP16869186
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 nov. 2016
Publié
3 oct. 2018
Délivré
6 janv. 2021
Radié
28 juin 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A63B 71/12 (2006.01)
A41D 13/015 (2006.01)
A41D 13/05 (2006.01)
A41D 13/08 (2006.01)
A61F 5/01 (2006.01)
Priorité
US 201562258813 P 23.11.2015
Demande PCT
PCT/US2016/063391 22.11.2016
Publication PCT
WO2017/091604 01.06.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 juin 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 28.06.2022

  2. 17 nov. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 17.11.2021

  3. 6 janv. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.01.2021

Parties

Inventeur

PAESANG, Chinawut

Coraopolis Pennsylvania 15108, US

FERRARI, Lucas

Pittsburgh Pennsylvania 15205, US

LARSON, Charles

Coraopolis Pennsylvania 15108, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.