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Brevet européen · EP3380261 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3380261
Numéro de demande
EP16800972
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 nov. 2016
Publié
3 oct. 2018
Délivré
26 févr. 2020
Radié
30 nov. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B21J 15/32 (2006.01)
Priorité
DE 102015120239 23.11.2015
DE 102016110914 14.06.2016
Demande PCT
PCT/EP2016/078588 23.11.2016
Publication PCT
WO2017/089418 01.06.2017
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juin 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.06.2021

  2. 26 févr. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 26.02.2020

Parties

Titulaire

Broetje-Automation GmbH

Am Autobahnkreuz 14, 26180 Rastede, DE

Inventeur

EUSTERWIEMANN, Christoph

26121 Oldenburg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.