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Brevet européen · EP3380296 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3380296
Numéro de demande
EP16867474
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
14 nov. 2016
Publié
3 oct. 2018
Délivré
18 mars 2020
Fin de la protection au plus tard
13 nov. 2036
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
B29C 45/28 (2006.01)
B29C 45/84 (2006.01)
Priorité
US 201562258704 P 23.11.2015
US 201662290252 P 02.02.2016
Demande PCT
PCT/CA2016/051317 14.11.2016
Publication PCT
WO2017/088044 01.06.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  3. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  4. 1 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2022

  5. 18 mars 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.03.2020

Parties

Titulaire

Husky Injection Molding Systems Ltd.

500 Queen Street South, Bolton, ON L7E 5S5, CA

Inventeur

FERENC, Stephen Daniel

Bolton, Ontario L7E 1T1, CA

KEIR, William Steven

Aurora, Ontario L4G 7E2, CA

WHITE, Brandon Douglas

Fairfax, Vermont 05454, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.