GEDRUCKTES WASSERZEICHEN
Brevet européen · EP3380331 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3380331
- Numéro de demande
- EP16795309
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 nov. 2016
- Publié
- 3 oct. 2018
- Délivré
- 18 août 2021
- Radié
- 25 juin 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B41M 3/14 (2006.01)D21H 21/30 (2006.01)D21H 21/48 (2006.01)B41M 7/00 (2006.01)D21H 27/10 (2006.01)B65D 65/40 (2006.01)
- Priorité
- EP 15196143 24.11.2015US 201562261352 P 01.12.2015
- Demande PCT
- PCT/EP2016/077407 11.11.2016
- Publication PCT
- WO2017/089148 01.06.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juin 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
- 1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
- 29 juin 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 29.06.2022
- 18 août 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 18.08.2021
Parties
Titulaire
Omya International AG
4665 Oftringen
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.