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Brevet européen · EP3380352 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3380352
Numéro de demande
EP16801207
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 nov. 2016
Publié
3 oct. 2018
Délivré
20 déc. 2023
Radié
25 juin 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60K 1/00 (2006.01)
B60K 1/02 (2006.01)
Priorité
SE 1551527 24.11.2015
Demande PCT
PCT/EP2016/078648 24.11.2016
Publication PCT
WO2017/089449 01.06.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.06.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.06.2025

  2. 30 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.10.2024

  3. 20 déc. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.12.2023

Parties

Titulaire

BorgWarner Sweden AB

Box 505, 261 24 Landskrona, SE

Inventeur

NILSSON, Henrik

241 30 Eslöv, SE

BATES, Warren

227 33 Lund, SE

NILSSON, Kristoffer

227 31 Lund, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.