VERFAHREN ZUR STEUERUNG ODER REGELUNG EINES BREMSSYSTEMS UND BREMSSYSTEM

Brevet européen · EP3380378 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3380378
Numéro de demande
EP16798510
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
21 nov. 2016
Publié
3 oct. 2018
Délivré
6 janv. 2021
Fin de la protection au plus tard
20 nov. 2036
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
B60T 17/22 (2006.01)
B60T 13/66 (2006.01)
B60T 8/17 (2006.01)
B60L 7/26 (2006.01)
Priorité
DE 102015120439 25.11.2015
Demande PCT
PCT/EP2016/078329 21.11.2016
Publication PCT
WO2017/089305 01.06.2017
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  3. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  4. 1 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2022

  5. 17 nov. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 17.11.2021

  6. 9 févr. 2021

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 09.02.2021

  7. 6 janv. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.01.2021

Parties

Inventeur

VOIGTLÄNDER-TETZNER, Roland

85591 Vaterstetten, DE

FISCHER, Marcus

80469 München, DE

HERDEN, Marc-Oliver

81377 München, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.