VERFAHREN ZUR STEUERUNG ODER REGELUNG EINES BREMSSYSTEMS UND BREMSSYSTEM
Brevet européen · EP3380378 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3380378
- Numéro de demande
- EP16798510
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 nov. 2016
- Publié
- 3 oct. 2018
- Délivré
- 6 janv. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 20 nov. 2036
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- B60T 17/22 (2006.01)B60T 13/66 (2006.01)B60T 8/17 (2006.01)B60L 7/26 (2006.01)
- Priorité
- DE 102015120439 25.11.2015
- Demande PCT
- PCT/EP2016/078329 21.11.2016
- Publication PCT
- WO2017/089305 01.06.2017
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
- 17 nov. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 17.11.2021
- 9 févr. 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 09.02.2021
- 6 janv. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.01.2021
Parties
Inventeur
85591 Vaterstetten, DE
80469 München, DE
81377 München, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.