TREPPENLAUFVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3380387 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3380387
- Numéro de demande
- EP16867478
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 nov. 2016
- Publié
- 3 oct. 2018
- Délivré
- 28 avr. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 21 nov. 2036
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- B62D 57/024 (2006.01)A61G 5/06 (2006.01)B62B 5/02 (2006.01)A61B 5/023 (2006.01)
- Priorité
- US 201562258741 P 23.11.2015
- Demande PCT
- PCT/CA2016/051368 22.11.2016
- Publication PCT
- WO2017/088048 01.06.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 2 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.12.2024
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
- 9 mars 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 09.03.2022
- 28 mai 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 28.05.2021
- 28 avr. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.04.2021
Parties
Inventeur
NACCARATO, Francesco
Toronto, Ontario M4B 3A1, CA
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.