DECKEL FÜR EINEN BEHÄLTER

Brevet européen · EP3380408 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3380408
Numéro de demande
EP16869172
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 nov. 2016
Publié
3 oct. 2018
Délivré
3 janv. 2024
Radié
25 juin 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47G 19/22 (2006.01)
A45F 3/18 (2006.01)
Priorité
US 201514951405 24.11.2015
Demande PCT
PCT/US2016/063346 22.11.2016
Publication PCT
WO2017/091582 01.06.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.06.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.06.2025

  2. 13 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 13.11.2024

  3. 3 janv. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.01.2024

Parties

Inventeur

SORENSEN, Steven, M.

Alpine UT 84004, US

MEYERS, David, O.

East Layton UT 84040, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.