VEHICULE DE MANUTENTION
Brevet européen · EP3380427 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3380427
- Numéro de demande
- EP16819130
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 nov. 2016
- Publié
- 3 oct. 2018
- Délivré
- 31 juil. 2019
- Radié
- 25 juin 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B66F 9/075 (2006.01)B66F 9/065 (2006.01)
- Priorité
- FR 1561287 24.11.2015
- Demande PCT
- PCT/FR2016/053044 22.11.2016
- Publication PCT
- WO2017/089693 01.06.2017
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juin 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
- 1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
- 31 juil. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 31.07.2019
Parties
Inventeur
POUPARD, Sylvain
44150 Ancenis, FR
DELZENNE, Stéphane
44150 Ancenis, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.