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Brevet européen · EP3380429 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3380429
- Numéro de demande
- EP16822258
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 nov. 2016
- Publié
- 3 oct. 2018
- Délivré
- 13 mai 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 14 nov. 2036
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- B66F 11/04 (2006.01)
- Priorité
- IT UB20155900 25.11.2015
- Demande PCT
- PCT/IB2016/001625 15.11.2016
- Publication PCT
- WO2017/089879 01.06.2017
- Langue du dépôt
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 20 sept. 2023
Mandataire radié
- Mandataire
- MODIANO & PARTNERS S.A., Via E. Bossi 1, 6900 Lugano (supprimé)
Publié dans Swissreg le 20.09.2023
- 20 sept. 2023
Transféré
- Titulaire
- Magni Telescopic Handlers S.r.l., Via Magellano, 22, 41013 Castelfranco Emilia (Modena), Italie → ZHEJIANG DINGLI MACHINERY CO., LTD., Baiyun South Road n. 1255, Leidian Town, Deqing, Chine
- Mandataire
- ORITI PATENTS - FRANCO ORITI, Viale Carlo Cattaneo 23, 6900 Lugano
Publié dans Swissreg le 20.09.2023
- 1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
- 31 juil. 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MODIANO & PARTNERS S.A., Via E. Bossi 1, 6900 Lugano
Publié dans Swissreg le 31.07.2020
- 13 mai 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.05.2020
Parties
Mandataire
Inventeur
I-41121 Modena, IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.