POLYMERFASSVERBINDER
Brevet européen · EP3380431 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3380431
- Numéro de demande
- EP16798741
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 nov. 2016
- Publié
- 3 oct. 2018
- Délivré
- 21 août 2019
- Radié
- 30 nov. 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B67D 1/08 (2006.01)B67B 7/86 (2006.01)
- Priorité
- EP 15196504 26.11.2015
- Demande PCT
- PCT/EP2016/078372 22.11.2016
- Publication PCT
- WO2017/089324 01.06.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 juin 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.06.2020
- 21 août 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 21.08.2019
Parties
Inventeur
VANDEKERCKHOVE, Stijn
3000 Leuven, BE
VALLES, Vanessa
3000 Leuven, BE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.