POLYMERFASSVERBINDER

Brevet européen · EP3380431 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3380431
Numéro de demande
EP16798741
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 nov. 2016
Publié
3 oct. 2018
Délivré
21 août 2019
Radié
30 nov. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B67D 1/08 (2006.01)
B67B 7/86 (2006.01)
Priorité
EP 15196504 26.11.2015
Demande PCT
PCT/EP2016/078372 22.11.2016
Publication PCT
WO2017/089324 01.06.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juin 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.06.2020

  2. 21 août 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.08.2019

Parties

Inventeur

VANDEKERCKHOVE, Stijn

3000 Leuven, BE

VALLES, Vanessa

3000 Leuven, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.