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Brevet européen · EP3380432 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3380432
Numéro de demande
EP16810184
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
22 nov. 2016
Publié
3 oct. 2018
Délivré
29 janv. 2025
Fin de la protection au plus tard
21 nov. 2036
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
B67D 3/00 (2006.01)
B67D 1/08 (2006.01)
B67D 1/04 (2006.01)
Priorité
US 201562259908 P 25.11.2015
Demande PCT
PCT/US2016/063261 22.11.2016
Publication PCT
WO2017/091549 01.06.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 10 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 10.12.2025

  2. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  3. 10 avr. 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Bovard SA, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 10.04.2025

  4. 29 janv. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 29.01.2025

Parties

Inventeur

RIDER, Michael

Lowell, MA 01852, US

LAMBRECHT, Gregory

Natick, MA 01760, US

SWEEZEY, Andrew, S.

Malden, MA 02148, US

VOGT, Chris

Somerville, MA 02144, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.