KUNSTSTOFF-BAUTEIL MIT KOHLENSTOFFFÜLLSTOFF
Brevet européen · EP3380444 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3380444
- Numéro de demande
- EP16805750
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 nov. 2016
- Publié
- 3 oct. 2018
- Délivré
- 2 sept. 2020
- Radié
- 30 nov. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C04B 35/52 (2006.01)C04B 35/532 (2006.01)C04B 35/626 (2006.01)C04B 41/48 (2006.01)B33Y 10/00 (2015.01)B32B 18/00 (2006.01)C04B 41/83 (2006.01)C04B 41/00 (2006.01)B29C 64/165 (2017.01)
- Priorité
- DE 102015223238 24.11.2015
- Demande PCT
- PCT/EP2016/078745 24.11.2016
- Publication PCT
- WO2017/089500 01.06.2017
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juin 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.06.2021
- 2 sept. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 02.09.2020
Parties
Inventeur
RIVOLA, Dominik
86405 Meitingen, DE
ÖTTINGER, Oswin
86405 Meitingen, DE
BACHER, Jürgen
86405 Meitingen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.