STABILISIERTE STÄRKE
Brevet européen · EP3380528 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3380528
- Numéro de demande
- EP16806362
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 nov. 2016
- Publié
- 3 oct. 2018
- Délivré
- 6 avr. 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 15 nov. 2036
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- C08B 30/12 (2006.01)C08B 31/04 (2006.01)C08B 31/18 (2006.01)
- Priorité
- EP 15196552 26.11.2015
- Demande PCT
- PCT/US2016/062235 16.11.2016
- Publication PCT
- WO2017/091409 01.06.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 7 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 07.03.2023
- 1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
- 22 avr. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 22.04.2022
- 6 avr. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.04.2022
Parties
Inventeur
FONTEYN, Dirk
2820 Bonheiden, BE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.